Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
2026 :
Publié le 24 mars 2026
Arrêté 009/2026 - Délégation de signature à Monsieur Raynald Masselot.
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Publié le 24 mars 2026
Arrêté 0008/2026 - Délégation de signature à Madame Karine Bougenière.
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Publié le 24 mars 2026
Arrêté 0007/2026 - Délégation de signature à Monsieur Marc Bouché.
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Publié le 24 mars 2026
Arrêté 0006/2026 - Délégation de signature à Madame Edith Hornain.
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Publié le 24 mars 2026
Arrêté 0005/2026 - Pêche au marais du Bac du 27 au 29 mars 2026.
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Publié le 10 février 2026
Arrêté 0004/2026 - Arrêté d'autorisation de stationnement
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Publié le 10 février 2026
Arrêté 0003/2026 - Arrêté de circulation RD 71 Grand rue
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Publié le 09 février 2026
Arrêté 00001/2026 - Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
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2025 :
Publié le 05 août 2025
Arrêté R001/2025 portant RETRAIT de l'arrêté n° A0018/2025 portant interdiction de stationnement des gens du voyage
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Publié le 28 juillet 2025
Arrêté A0027/2025 - Interdiction de circulation des véhicules et de présence d'animaux sur l'aire d'activités…
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Publié le 27 juin 2025
Arrêté A0022/2025 - Interdisant la consommation du poisson dans le Marais du Bac.
La consommation de toutes les espèces de poissons dans le Marais du Bac est interdite temporairement et jusqu'à nouvel ordre.
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2024 :
Publié le 07 juin 2024
Arrêté A27/2024 - Arrêté portant déport de Madame le Maire
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Publié le 07 juin 2024
Arrêté 26/2024 - Instauration d'une zone de limitation de vitesse à l'intérieur de l'agglomération
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Publié le 15 mai 2024
Arrêté 21/2024 - Abrogation de l'arrêté 17/2023
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Publié le 04 mai 2024
Arrêté 20/2024 - Réglementation de la circulation - Travaux sur voie ferrée.
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Publié le 20 avril 2024
Arrêté 19/2024 - Réglementation de la circulation - Rue d'Aubencheul
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Publié le 20 avril 2024
Arrêté 18/2024 - Réglementation de la circulation - travaux sur voie ferrée
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Publié le 20 avril 2024
Arrêté 17/2024 - Réglementation de la circulation - travaux sur voie ferrée
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Publié le 25 mars 2024
Arrêté 07/2024 - Réglementation de la circulation - Rue de l'Epinette
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Publié le 25 mars 2024
Arrêté 06/2024 - Réglementation de la circulation - Rue d'Aubencheul
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Publié le 18 mars 2024
Arrêté 05/2024 - Arrêté de circulation Axione et ses traitants 2024 - Permanent
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Publié le 08 mars 2024
Arrêté 04/2024 - Réglementation de la circulation - Travaux sur voie ferrée.
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Publié le 08 mars 2024
Arrêté 03/2024 - Réglementation de circulation - Travaux sur voie ferrée.
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Publié le 17 janvier 2024
Arrêté 01P/2024 - Réglementation de la circulation - Rue de l'Epinette au niveau du passage à niveau.
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