Les délibérations de 2023

octobre2023 :
Publié le 24 octobre 2023
Délibération 71/2023
Adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de THIVENCELLES (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 70/2023
Demande d'emplacement pour un food truck : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 69/2023
Demande de prêt de la salle des fêtes par le Comité des Fêtes : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 68/2023
Décision modificative de budget : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 67/2023
Proposition de contrat de téléphonie : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 66/203
Création d'un emploi pour un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article l.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 65/2023
Proposition d'achat d'une débroussailleuse : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 64/2023
Proposition de devis pour la pose et dépose des illuminations de Noël : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 63/2023
Compte-rendu de la réunion de la commission des travaux : Proposition de lancement de l'appel d'offre pour le projet de requalification du terrain de football en aire de jeu : approuvée
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Publié le 24 octobre 2023
Délibération 62/2023
Compte-rendu de la réunion de la commission des travaux : Travaux de parking : Proposition de devis pour l'application d'un enduit projeté sur le mur du local de stockage : approuvé
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septembre2023 :
Publié le 29 septembre 2023
Délibération 61/2023
NÖEL 2023
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 60/2023
Repas des Aînés 2023
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 59/2023
Instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz.
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 58/2023
Instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 57/2023
Travaux de parking - Proposition de devis pour le contrôle des ouvrages d'assainissement.
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Publié le 30 septembre 2023
Délibération 56r/2023
Proposition de formation CIPP PRIMO OPERATEUR CT
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 55/2023
Demande d'aide du Groupe de Secours Catastrophe Français - Séisme au Maroc
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 54/2023
Demande de subvention 2024 de l'AFMTELETHON
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 53/2023
Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN pour la compétence "Défense Extérieure Contre l'incendie des communes d'AVELIN, IWUY, ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE et TORTEQUESNE.
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 52/2023
Modalité de publicité des actes pris par la commuune
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Publié le 29 septembre 2023
Délibération 51/2023
Remboursement d'avoir AISMT
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