Les délibérations de 2026

mars2026 :
Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 22/2026 - Proposition de bornage de la berge droite du marais du Bac : approuvée
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 21/2026 - Proposition de signature d'un contrat d'entretien pour l'aire d'activités…
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 20/2026 : Proposition de l'offre méthodologique et financière dans le cadre de l'élaboration du PLU…
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 19/2026 - Proposition d'achat d'un réfrigérateur pour la mairie : approuvée
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 18/2026 - Désignation des délégués de la commune au TE Cambrésis (Territoire d'Energie du Cambrésis) :…
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 17/2026 - Création des commissions municipales et désignation de leurs membres : approuvée.
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Publié le 30 mars 2026
Délibération n° 16/2026 - Délibération fixant le montant des indemnités des élus.
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n° 15/2026 - Election des adjoints : approuvée.
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n° 14/2026 - Détermination du nombre d'adjoints : approuvée.
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Publié le 23 mars 2026
Délibération n° 13/2026 - Election du Maire : approuvée
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février2026 :
Publié le 03 février 2026
Délibération n° 12/2026 - Demande d'emplacements forains : approuvée
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 11/2026 - Demande de prêt de la salle des fêtes par l'association ENERGYM : approuvée
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 10/2026 - Fiscalisation de la contribution DECI - Défense Extérieure Contre l'Incendie : approuvée
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 09/2026 - Proposition de signature d'un contrat pour l'instruction des DT/DICT - Déclarations de Travaux…
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 08/2026 - Proposition d'achat d'une vitrine pour l'école : approuvée
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 07/2026 - Propôsition d'achat de vitrines ou de panneaux d'information popur les marais :…
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 06/2026 - Demande dde mise à disposition de l'étang communal par l'AAPPMA "La Féchinoise" :…
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 05/2026 - Demande de subvention de l'Amicale des Pêcheurs Fressinois : approuvée
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 04/2026 - Demande de subvention de l'Association des Parents d'Elèves de l'école de Fressies :…
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 03/2026 - Proposition d'organisation d'u accueil de loisirs durant les vacances de printemps :…
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 02/2026 - Proposition d'approbation du plan intercommunal de sauvegarde : approuvée
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Publié le 03 février 2026
Délibération n° 01/2026 - Avis d'enquête publique au titre du Code de l'Environnement et de l'Urbanisme pour la commune…
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