Les délibérations de 2026

juillet2026 :
Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 59/2026 - Contrat de maintenance pour les défibrillateurs : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 58/2026 - Proposition d'achat d'un ndéfibrillateur pour l'aire d'activité multigénérationnelle et…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 57/2026 - Demande de subvention par l'Association des Délégués Départementaux de l'Education Nationale…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 56/2026 - Proposition de désembouage des radiateurs de l'école : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 55/2026 - Proposition de contrôle du fonctionnement des différents panneaux rayonnants pour le chauffage…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 54/2026 - Proposition d'achat et de pose de projecteurs pour la mise en valeur du monument aux morts :…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 53/2026 - Fête de Noël 2026 : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 52/2026 - Repas des Aînés : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 51/2026 - Fête communale 2026 : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 50/2026 - Demande de stationnement pour une friterie ambulante : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 49/2026 - Demande de stationnement pour un salon de coiffure ambulant : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 48/2026 - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public par le comité des fêtes et de loisirs de…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 47/2026 - Demande de prêt de la salle des fêtes par le comité des fêtes et de loisirs de Fressies :…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 46/2026 - Décision modificative de budget : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 45/2026 - Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 44/2026 - Désignation des représentants de la commune à l'agence INord : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 43/2026 : Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier - Renouvellement suite aux élections…
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juin2026 :
Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 40/2026 - Décisions d'urbanisme - projets personnels du Maire : approuvée
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avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 31/2026 - Vote du budget primitif 2026 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 30/2026 - Affectation du résultat 2025 dans le budget primitif 2026 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 29/2026 - Approbation du compte financier unique de l'année 2025 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 42/2026 - Etude d'une demande de dérogation à la sectorisation scolaire : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 41/2026 - Demande d'autorisation de stationnement pour un food-truck pizzaiolo : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 39/2026 - Constitution de la commission d'appel d'offres : approuvée
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