Publié le 05 octobre 2026 Délibération n° 71/2026 - Arrêt de projet du plan local d'urbanisme de FRESSIES et bilan de la concertation :… Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération n° 75/2026 : Pose et dépose des illuminations de Noël : approuvée Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération n° 74/2026 - Décision modificative de budget : approuvée Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération n° 73/2026 - Admission de créances en non-valeur : approuvée Consulter
Publié le 05 octobre 2026 Délibération n° 72/2026 - Proposition d'achat d'un ordinateur portable à destination de la directrice d'école :… Consulter
Publié le 18 septembre 2026 Délibération n° 70/2026 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification du technocentre de méthanisation et du… Consulter
Publié le 18 septembre 2026 Délibération n° 69/2026 - Taxe sur la vacance des locaux d'habitation - institution de la taxe sur la vacance des locaux… Consulter
Publié le 18 septembre 2026 Délibération n° 68/2026 - Tarif du repas offert aux aînés : approuvée Consulter
Publié le 18 septembre 2026 Délibération n° 67/2026 - Proposition d'organisation d'un accueil de loisirs pendant les vacances de la Toussaint :… Consulter
Publié le 04 août 2026 Délibération n° 66/2026 - Demande de mise à disposition de la salle des fêtes pour l'organisation de réunions de la… Consulter
Publié le 04 août 2026 Délibération n° 65/2026 : Proposition d'élagage, étêtage et taille sanitaire des saules, aulnes, frênes et coupe de… Consulter
Publié le 04 août 2026 Délibération n° 64/2026 - Proposition d'abattage d'un frêne : approuvée Consulter
Publié le 04 août 2026 Délibération n° 63/2026 - Proposition d'achat d'une débroussailleuse : approuvée Consulter
Publié le 04 août 2026 Délibération n° 62/2026 - Proposition de création d'un emploi d'agent recenseur : approuvée Consulter
Publié le 04 août 2026 Délibération n° 61/2026 - Proposition de création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code… Consulter
Publié le 04 août 2026 Délibération n° 60/2026 - Proposition de création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code… Consulter
Publié le 07 juillet 2026 Délibération n° 59/2026 - Contrat de maintenance pour les défibrillateurs : approuvée Consulter
Publié le 07 juillet 2026 Délibération n° 58/2026 - Proposition d'achat d'un défibrillateur pour l'aire d'activité multigénérationnelle et demande… Consulter
Publié le 07 juillet 2026 Délibération n° 57/2026 - Demande de subvention par l'Association des Délégués Départementaux de l'Education Nationale… Consulter
Publié le 07 juillet 2026 Délibération n° 56/2026 - Proposition de désembouage des radiateurs de l'école : approuvée Consulter
Publié le 07 juillet 2026 Délibération n° 55/2026 - Proposition de contrôle du fonctionnement des différents panneaux rayonnants pour le chauffage… Consulter
Publié le 07 juillet 2026 Délibération n° 54/2026 - Proposition d'achat et de pose de projecteurs pour la mise en valeur du monument aux morts :… Consulter
