Les délibérations de 2026

avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 31/2026 - Vote du budget primitif 2026 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 30/2026 - Affectation du résultat 2025 dans le budget primitif 2026 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 29/2026 - Approbation du compte financier unique de l'année 2025 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 42/2026 - Etude d'une demande de dérogation à la sectorisation scolaire : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 41/2026 - Demande d'autorisation de stationnement pour un food-truck pizzaiolo : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 40/2026 - Décisions d'urbanisme - projets personnels du Maire : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 39/2026 - Constitution de la commission d'appel d'offres : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 38/2026 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - désignation des membres de la commission…
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Publié le 28 avril 2026
Délibératon n° 37/2026 - Désignation du correspondant défense : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 36/2026 - Désignation de deux délégués chargés de représenter la commune auprès du SIVU MURS MITOYENS :…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 35/2026 - Désignation d'un correspondant - Cambrésis Emploi : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 34/2026 - Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 33/2026 -Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement :…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 32/2026 - Délégations consenties au Maire par le conseil municipal : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 28/2026 - Vote des taux d'imposition des taxes locales pour l'année 2026 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 27/2026 - Attribution de bons d'aide alimentaire et/ou d'hygiène : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 26/2026 - Proposition d'attribution d'un cadeau aux nouveau-nés, aux administrés fêtant leurs 80, 90,…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 25/2026 : Proposition d'achat de fleurs pour l'embellissement du monument aux morts dans le cadre des…
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Publié le 28 avril 2026
Délibértation n° 24/2026 : Proposition d'organisation d'un accueil de loisirs durant les vacance d'été :…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 23/2026 : Proposition d'achat d'un oxygénateur : approuvée
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mars2026 :
Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 22/2026 - Proposition de bornage de la berge droite du marais du Bac : approuvée
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 21/2026 - Proposition de signature d'un contrat d'entretien pour l'aire d'activités…
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 20/2026 : Proposition de l'offre méthodologique et financière dans le cadre de l'élaboration du PLU…
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Publié le 31 mars 2026
Délibération n° 19/2026 - Proposition d'achat d'un réfrigérateur pour la mairie : approuvée
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