Les délibérations de 2026

juillet2026 :
Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 52/2026 - Repas des Aînés : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 51/2026 - Fête communale 2026 : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 50/2026 - Demande de stationnement pour une friterie ambulante : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 49/2026 - Demande de stationnement pour un salon de coiffure ambulant : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 48/2026 - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public par le comité des fêtes et de loisirs de…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 47/2026 - Demande de prêt de la salle des fêtes par le comité des fêtes et de loisirs de Fressies :…
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 46/2026 - Décision modificative de budget : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 45/2026 - Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 44/2026 - Désignation des représentants de la commune à l'agence INord : approuvée
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Publié le 07 juillet 2026
Délibération n° 43/2026 : Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier - Renouvellement suite aux élections…
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juin2026 :
Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 40/2026 - Décisions d'urbanisme - projets personnels du Maire : approuvée
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avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 31/2026 - Vote du budget primitif 2026 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 30/2026 - Affectation du résultat 2025 dans le budget primitif 2026 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 29/2026 - Approbation du compte financier unique de l'année 2025 : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 42/2026 - Etude d'une demande de dérogation à la sectorisation scolaire : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 41/2026 - Demande d'autorisation de stationnement pour un food-truck pizzaiolo : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 39/2026 - Constitution de la commission d'appel d'offres : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 38/2026 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - désignation des membres de la commission…
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Publié le 28 avril 2026
Délibératon n° 37/2026 - Désignation du correspondant défense : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 36/2026 - Désignation de deux délégués chargés de représenter la commune auprès du SIVU MURS MITOYENS :…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 35/2026 - Désignation d'un correspondant - Cambrésis Emploi : approuvée
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 34/2026 - Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 33/2026 -Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement :…
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Publié le 28 avril 2026
Délibération n° 32/2026 - Délégations consenties au Maire par le conseil municipal : approuvée
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