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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
juin2025 :
Publié le 24 juin 2025

Délibération 57/2025 - Fête de Noël 2025 : approuvée

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 56/2025 - Inauguration de l'aire d'activités multigénérationnelle et du parking rue d'Eglise :…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 55/2025 - Demande d'emplacement de Monsieur Maxime ALBUS pour l'organisation d'un spectacle :…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 54/2025 - Demande d'autorisation du domaine public par le Comité des Fêtes pour l'organisation de la…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 53/2025 - Restauration du monuments aux morts et aménagement du site de la chapelle Notre-Dame de Fressies…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 52/2025 - Admissions en non-valeur : approuvée

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 51/2025 - Proposition de renouvellement de l'abonnement annuel pour la sécurité et la protection du serveur…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 50/2025 - Proposition de la société DJP SERVICE concernant le contrat de maintenance du matériel…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 49/2025 - Proposition de signature de l'offre commerciale de SOCOTEC concernant les contrôles obligatoires…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 48/2025 - Proposition méthodologique et chiffrée du Cabinet AUDICCE pour la réalisation du bilan triennal…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 47/2025 - Proposition d'achat de tables et chaises pour l'école de Fressies : approuvée

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 46/2025 - Demande de transport de terre : approuvée

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 45/2025 - Demande de la société de chasse de Fressies concernant les droits de chasse : approuvée

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 44/2025 - Proposition de Création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 43/2025 - Proposition de Création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code…

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Publié le 24 juin 2025

Délibération 42/2025 - Autorisation au maire dans le cadre convention pour l'achat de fournitures d'énergie :…

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mai2025 :
Publié le 20 mai 2025

Délibération 41R/2025 - Remboursement Groupama - Annule et remplace la délibération n° 41/2025 suite à erreur…

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Publié le 06 mai 2025

Délibération 40/2025 - Proposition d'achat d'un écran interactif : approuvée

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Publié le 06 mai 2025

Délibération 39/2025 - Proposition de remplacement du carport et des portes dans la cour de l'école : approuvée

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Publié le 06 mai 2025

Délibération 38/2025 - Proposition d'achat de jardinières et de supports cycles et trotinettes : approuvée

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Publié le 06 mai 2025

Délibération 37/2025 - Choix du prestataire pour l'installation de la vidéo protection : approuvée

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Publié le 06 mai 2025

Délibération 36/2025 - Proposition de pose d'une barrière aux abords du Groupe Scolaire : approuvée

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