Publié le 16 décembre 2025 Délibération 80A/2025 - annule et remplace la délibération 80/2025 suite à erreur matérielle - Demande de subvention des… Consulter
Publié le 16 décembre 2025 Délibération 79A/2025 - annule et remplace la délibération 79/2025 suite à erreur matérielle - Remboursement AISMT Consulter
Publié le 10 décembre 2025 Délibération 78A/2025 - annule et remplace la délibération 78/2025 suite à erreur matérielle - Tarifs 2026 Consulter
Publié le 10 décembre 2025 Délibération 89/2025 - Délibération du rapport triennal sur l'artificialisation des sols. Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 88/2025 - Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents… Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 87/2025 - Demande d'affiliation volontaire du syndicat mixte du Scot Sambre-Avesnois au CDG :… Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 86/2025 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités syndicaux des 20 mars 2025, 17 juin 2025 et 18… Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 85/2025 - Demande de mise à disposition de la salle des fêtes et du local annexe de l'école pour l'année… Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 84/2025 - Point sur le dossier de vidéo protection : approuvée Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 83/2025 - Décision modificative de budget : approuvée Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 82/2025 - Proposition d'organisation de concours de pêche : approuvée Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 81/2025 - Demande de subvention de l'Amicale des Pêcheurs Fressinois : ajournée Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 76/2025 - Proposition de cession de matériel scolaire usagé : approuvée Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 75/2025 - Proposition d'achat d'un ordinateur portable : approuvée Consulter
Publié le 09 décembre 2025 Délibération 74/2025 - Proposition de recrutement d'un agent en contrat aidé : approuvée Consulter
Publié le 20 octobre 2025 Délibération 72/2025 - Demande d'occupation de la salle des fêtes : approuvée. Consulter
Publié le 20 octobre 2025 Délibération 71/2025 - Décision modificative du budget : reportée. Consulter
Publié le 20 octobre 2025 Délibération 70/2025 - Proposition de création d'un contrat à durée déterminée d'un agent contractuel pour accroissement… Consulter
Publié le 20 octobre 2025 Délibération 69/2025 - Proposition de bornage et de reconnaissance de limites de la parcelle située à Féchain - route de… Consulter
Publié le 20 octobre 2025 Délibération 68/2025 - Demande de remboursement d'acomptes versés pour la location de la salle des fêtes :… Consulter
Publié le 20 octobre 2025 Délibération 67/2025 - Proposition d'organisation d'une journée de sensibilisation santé publique : approuvée. Consulter
Publié le 20 octobre 2025 Délibération 66/2025 - Départ en retraite du directeur de l'école communale : approuvée. Consulter
