Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
avril2025 :
Publié le 15 avril 2025

Délibération 31/2025 - Vote du budget primitif de l'année 2025 : approuvé

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

Délibération 30/2025 - Affectation du résultat 2024 de la section de fonctionnement : approuvée

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

Délibération 29/2025 - Approbation du compte financier unique de l'année 2024 : approuvée

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

Délibération 28/2025 - Vote des taux d'imposition 2025 : approuvée

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

Délibération 27/2025 - Mise en conformité du site internet de la commune concernant les obligations d'accessibilité : approuvée

Télécharger
Publié le 15 avril 2025

Délibération 26/2025 - Proposition de show lors de la fête communale : approuvée

Télécharger
mars2025 :
Publié le 18 mars 2025

Délibération 25/2025 - Proposition de signature d'un contrat pour l'entretien de l'aire d'activités multigénérationnelles : approuvée

Télécharger
Publié le 18 mars 2025

Délibération 24/2025 - Travaux de rénovation du mur de la salle des fêtes : proposition de signatures du protocole d'accord avec l'EURL AC Bâtiments et la société ATC 59 suite aux désordres esthétiques présents sur les enduits réalisés : approuvée.

Télécharger
Publié le 18 mars 2025

Délibération 23/2025 - Proposition de restauration du monument aux morts et aménagement du site de la chapelle "Notre-Dame de Fressies" - Demande de subventions : approuvée.

Télécharger
Publié le 18 mars 2025

Délibération 22/2025 - Proposition d'installation d'un système de vidéo-protection - Demandes de subventions : approuvée.

Télécharger
Publié le 18 mars 2025

Délibération 21/2025 - Proposition d'adhésion au C.L.I.C. CAMBRÉSIS OUEST Relais Autonomie : approuvée

Télécharger
Publié le 18 mars 2025

Délibération 20/2025 - Demande de subvention de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré "USEP" : approuvée

Télécharger
Publié le 18 mars 2025

Délibération 19/2025 - Demande de subvention du Secours Catholique : approuvée

Télécharger
février2025 :
Publié le 04 février 2025

Délibération 18/2025 - Don à la commune : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 17/2025 - Repas offert aux Ainés : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 16/2025 - Proposition d'organisation d'un accueil de loisirs pendant les vacances scolaires : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 15/2025 - Demande de subvention des Restos du Coeur : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 14/2025 - Fiscalisation de la contribution "Défense Extérieure Contre l'Incendie" : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 13/2025 - Demande d'emplacements forains : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 12/2025 - Demande de mise à disposition de la salle des fêtes par l'association ENERGYM : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 11/2025 - Proposition d'organisation de concours et pêche et d'enduros carpe : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 10/2025 - Proposition commerciale de la société SOCOTEC concernant les vérifications réglementaires de sécurité : approuvée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 09/2025 - Proposition de revalorisation de 3 cadrans par la fourniture et la pose d'un dispositif d'éclairage par LED à très basse consommation à l'Eglise : rejetée

Télécharger
Publié le 04 février 2025

Délibération 08/2025 - Proposition d'achat d'un nettoyeur haute pression : approuvée

Télécharger