Les délibérations de 2025

juin2025 :
Publié le 24 juin 2025

Délibération 49/2025 - Proposition de signature de l'offre commerciale de SOCOTEC concernant les contrôles obligatoires…

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 48/2025 - Proposition méthodologique et chiffrée du Cabinet AUDICCE pour la réalisation du bilan triennal…

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 47/2025 - Proposition d'achat de tables et chaises pour l'école de Fressies : approuvée

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 46/2025 - Demande de transport de terre : approuvée

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 45/2025 - Demande de la société de chasse de Fressies concernant les droits de chasse : approuvée

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 44/2025 - Proposition de Création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code…

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 43/2025 - Proposition de Création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code…

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 42/2025 - Annexe 2

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 42/2025 - Annexe 1

Consulter
Publié le 24 juin 2025

Délibération 42/2025 - Autorisation au maire dans le cadre convention pour l'achat de fournitures d'énergie :…

Consulter
mai2025 :
Publié le 20 mai 2025

Délibération 41R/2025 - Remboursement Groupama - Annule et remplace la délibération n° 41/2025 suite à erreur…

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 40/2025 - Proposition d'achat d'un écran interactif : approuvée

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 39/2025 - Proposition de remplacement du carport et des portes dans la cour de l'école : approuvée

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 38/2025 - Proposition d'achat de jardinières et de supports cycles et trotinettes : approuvée

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 37/2025 - Choix du prestataire pour l'installation de la vidéo protection : approuvée

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 36/2025 - Proposition de pose d'une barrière aux abords du Groupe Scolaire : approuvée

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 35/2025 - Proposition de mise en peinture de la clôture et du portail de l'école : approuvée

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 34/2025 - Proposition de changement de fenêtres et portes à l'école; choix de l'entreprise :…

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 33/2025 - Proposition d'achat de tables de pique-nique à destination des Marais: approuvée.

Consulter
Publié le 06 mai 2025

Délibération 32/2025 - Accueil de loisirs juillet 2025 : approuvée

Consulter
avril2025 :
Publié le 15 avril 2025

Délibération 31/2025 - Vote du budget primitif de l'année 2025 : approuvé

Consulter
Publié le 15 avril 2025

Délibération 30/2025 - Affectation du résultat 2024 de la section de fonctionnement : approuvée

Consulter
Publié le 15 avril 2025

Délibération 29/2025 - Approbation du compte financier unique de l'année 2024 : approuvée

Consulter
Publié le 15 avril 2025

Délibération 28/2025 - Vote des taux d'imposition 2025 : approuvée

Consulter