Les délibérations de 2025

octobre2025 :
Publié le 20 octobre 2025
Délibération 65/2025 - Remboursement de Total Energies : approuvée
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Publié le 20 octobre 2025
Délibération 64/2025 - Proposition de pose et dépose d'illuminations : approuvée.
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Publié le 20 octobre 2025
Délibération 63/2025 - Proposition d'achat de matériel pour la salle des fêtes : approuvée.
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Publié le 20 octobre 2025
Délibération 62/2025 : Proposition de rempoissonnement dans les marais : approuvée.
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Publié le 20 octobre 2025
Délibération 61/2025 - Demande de don par l'association des Délégués Départementaux de l'Education Nationale de la…
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Publié le 20 octobre 2025
Délibération 60/2025 - Repas offert aux aînés : approuvée.
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Publié le 20 octobre 2025
Délibération 59/2025 - Travaux au cimetière : approuvée.
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Publié le 20 octobre 2025
Délibération 58/2025 - Avis sur la demande d'affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat mixte des ports intérieurs du…
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juin2025 :
Publié le 24 juin 2025
Délibération 57/2025 - Fête de Noël 2025 : approuvée
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 56/2025 - Inauguration de l'aire d'activités multigénérationnelle et du parking rue d'Eglise :…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 55/2025 - Demande d'emplacement de Monsieur Maxime ALBUS pour l'organisation d'un spectacle :…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 54/2025 - Demande d'autorisation du domaine public par le Comité des Fêtes pour l'organisation de la…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 53/2025 - Restauration du monuments aux morts et aménagement du site de la chapelle Notre-Dame de Fressies…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 52/2025 - Admissions en non-valeur : approuvée
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 51/2025 - Proposition de renouvellement de l'abonnement annuel pour la sécurité et la protection du serveur…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 50/2025 - Proposition de la société DJP SERVICE concernant le contrat de maintenance du matériel…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 49/2025 - Proposition de signature de l'offre commerciale de SOCOTEC concernant les contrôles obligatoires…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 48/2025 - Proposition méthodologique et chiffrée du Cabinet AUDICCE pour la réalisation du bilan triennal…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 47/2025 - Proposition d'achat de tables et chaises pour l'école de Fressies : approuvée
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 46/2025 - Demande de transport de terre : approuvée
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 45/2025 - Demande de la société de chasse de Fressies concernant les droits de chasse : approuvée
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 44/2025 - Proposition de Création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 43/2025 - Proposition de Création d'un emploi permanent en application de l'article L.332-8-3° du code…
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Publié le 24 juin 2025
Délibération 42/2025 - Annexe 2
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