Les délibérations de 2024

janvier2024 :
Publié le 30 janvier 2024
Délibération 14/2024 - Requalification du terrain de football en aire d'activités multigénérationnelle : choix des…
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 13/2024 - Demande d'emplacement d'un food truck
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 12/2024 - Demande d'emplacement forain
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 11/2024 - Demande de mise à disposition de salle à destination d'assistantes maternelles
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 10/2024 - Demande de mise à disposition de locaux par le comité des fêtes
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 09/2024
Demande d'autorisation de transport de terre : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 08/2024
Demande de subvention des Restos du Cœur : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 07/2024
Proposition de délégation pour l'admission en non-valeur des créances de faible montant : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 06/2024
Proposition d'ouverture anticipée des dépenses d'investissement : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 05/2024
Proposition de convention d'occupation temporaire avec Voies Navigables de France - VNF : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 04/2024
Proposition de devis pour taille, élagage et abattage d'arbres : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 03/2024
Don : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 02/2024
Tarifs 2024 : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024
Délibération 01/2024
Contrats SOBRIE RESTAURATION : approuvée
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